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Règlement Financier de l'O.N.C.A.V.

Réglement Financier

 I-  PREAMBULE :

 
L’O.N.C.A.V, dans l’esprit de sa nouvelle orientation qui intègre la dimension socio-économique, s’est doté de ce présent Règlement Financier qui a pour but de définir les conditions lui permettant de réaliser ses objectifs.
La moralisation et l’assainissement des finances de l’organisme passant par l’application rigoureuse et rationnelle des dispositions de ce présent règlement, il importe à toutes les structures de l’organisme à quelque niveau qu’elles se situent de s’y conformer obligatoirement.
 
II-  BUDGET :
 
La Commission des Finances élabore chaque année le Projet de Budget, lequel proposé par le Bureau puis soumis à l’approbation du Comité Directeur, est voté en dernier ressort par l’Assemblée Générale.
Ce Budget qui comprendra deux parties (Recettes et Dépenses) sera présenté en équilibre.
La réalisation effective des opérations prévues au Budget incombe à plusieurs agents ayant un rôle particulier et distinct.
 
1-Le Président : Administrateur des crédits et ordonnateur des dépenses, procède à l’engagement et assure l’exécution des services qu’il est autorisé à faire prendre dans le cadre du Budget. A ce titre, par les Ordres de Recettes et de Paiements qu’il émet, il est personnellement responsable de l’exécution du Budget devant le Comité Directeur.
Le Président peut déléguer ses pouvoirs à l’un des Vice-Présidents sous sa responsabilité.
 
2-Le Trésorier Général (T.G) : Il est chargé de l’encaissement des recettes et du règlement des dépenses résultant de l’exécution du Budget. Il est aussi personnellement et pécuniairement responsable devant le Comité Directeur de :
·        La conservation des fonds, valeurs et documents comptables dont il a la garde ;
·        La justification de ses opérations de recettes et dépenses
·        L’exacte concordance entre sa situation comptable et celle de son encaissement ;
·        Les fonds peuvent être conservés par le Trésorier Général jusqu’à concurrence
de 100.000 F (cent mille francs).
Le surplus sera déposé dans une banque aussi bien pour l’ONCAV que les autres structures.
En  fin de saison, il établit une comptabilité annuelle et présente un Bilan Financier à l’Assemblée Générale.
 
3-Le Trésorier Général Adjoint (T.G.A) : Il seconde le Trésorier Général, il a sous sa propre responsabilité :
·        la vente des imprimés et assure le recouvrement de tous les droits (affiliation, réaffiliations, démissions, droits de confirmation de réserves, droits d’appel, droits d’évocation et droits d’annulation de licences ), des ristournes ;
·        le contrôle de la vente des tickets d’entrée pour toutes manifestations ;
·        la comptabilité matière.
Ainsi, il est dépositaire comptable, responsable devant le Comité Directeur de la garde et de la livraison du matériel et du mobilier.
4-Le Vice-Président chargé des Finances : Il est chargé du contrôle des dépenses engagées pour l’exécution d’un service quelconque.
C’est un contrôle, à priori, préventif portant sur la régularité budgétaire et comptable et sur l’existence des crédits.
Ce contrôle qui est limité dans son principe ne peut pas porter sur l’opportunité de la dépense dont l’ordonnateur est seul juge.
Néanmoins, comme la plupart des dépenses relatives à l’organisation des rencontres sont effectuées sans engagement préalable, les pièces justificatives de ces dépenses devront être soumises au visa du Vice-Président chargé des Finances avant d’être comptabilisées.
Toute pièce justificative entachée d’irrégularité ou jugée abusive doit faire l’objet d’une note explicative de rejet, et le cas échéant, présentée au bureau qui en décidera.
En outre, le Vice-Président chargé des Finances peut donner, à titre consultatif, son avis chaque fois que la responsabilité pécuniaire de la structure risque d’être engagée et proposer au Bureau toute mesure qu’il jugera nécessaire.
Il est chargé de l’élaboration du Budget qui sera voté en Assemblée Générale.
Chargé de la réception et de la remise des tickets d’entrée au Trésorier Général Adjoint, il est secondé dans toutes ses tâches de contrôle par les autres membres de sa commission.
Ainsi, le Vice-Président chargé des Finances est responsable devant le Comité Directeur et le Bureau du contrôle de l’exécution correcte du Budget.
 
5-Deux commissaires aux comptes : Ils sont chargés du contrôle de toutes les recettes et de toutes les dépenses. Toutes les pièces comptables leur seront présentées en cas de requête.
Ils sont tenus informés de toutes les Entrées et Sorties et devront donner un Quitus au Trésorier Général au moment de l’Assemblée Générale.
III-  OPERATIONS COMPTABLES :
La comptabilité de l’organisme donne lieu à trois opérations distinctes :
 
A/ OPERATIONS DE RECETTES :
 
Les recettes essentielles de l’organisme sont :
             1-  les droits d’affiliation : 10.000F répartis comme suit :
·        ZONE             2.500 F
·        O.D.C.A.V     2.500 F
·        O.R.C.A.V     2.500 F
·        O.N.C.A.V     2.500 F
 
             2- Les droits de réaffiliation : 2.500 F répartis comme suit :
·        O.N.C.A.V :                      500 F
·        O.R.C.A.V :                   1.000 F
·        O.D.C.A.V :                     500 F
·        ZONE        :                      500 F
 
             3- Les droits de démissions : 5.000 F répartis comme suit :
·        ASC d’origine             1.500 F
·        ZONE                          500 F
·        O.D.C.A.V                 1.000 F                      
·        O.R.C.A.V                 1.000 F
·        O.N.C.A.V                 1.000 F
 
             4- Licences : 70 F plus 10 F par structure :
·        O.N.C.A.V     70 F
·        O.R.C.A.V     80 F
·        O.D.C.A.V     90 F
·        ZONE           100 F
 
             5- Papillons :25 F plus 5 F par structure :
·        O.N.C.A.V     25 F
·        O.R.C.A.V     30 F
·        O.D.C.A.V     35 F
·        ZONE             40 F
 
             6- Bordereaux : 25 F plus 5 F par structure :
·        O.N.C.A.V     25 F
·        O.R.C.A.V     30 F
·        O.D.C.A.V     35 F
·        ZONE             40 F
 
             7- Les recettes des rencontres :
             8- Les subventions , les dons et les legs ;
             9- Les recettes des manifestations lucratives ;
           10- Les recettes diverses et accidentelles (intérêts bancaires) ;
           11- Droits de confirmation de réserves,  d’évocation et d’appel ;
           12- Droits d’annulation de licences et amendes.
 
Il est prévu pour les opérations de recettes un formulaire « Ordre de Recettes » qui sera utilisé notamment par le Trésorier Général Adjoint responsable des tickets d’entrée, des imprimés et du versement de tous les droits.
Etabli en trois exemplaires, l’Ordre de Recette sera vérifié et enregistré par le trésorier général.
Le Vice-Président chargé des Finances et le Trésorier Général sont destinataires des Ordres de Recettes.
 
B/ OPERATIONS DE DEPENSES :
 
Les diverses dépenses autorisées par l’organisme sont :
1-     les dépenses de fonctionnement et d’équipement ;
2-     les dépenses relatives à l’organisation des rencontres ;
3-     les dépenses spéciales : tournées et mission.
Il est prévu des formulaires (Ordre de Paiement) en trois (03) exemplaires pour les opérations de dépenses.
Ils doivent être établis par le responsable habilité de la dépense, visés par le Vice-Président chargé des Finance et signés par le Président de l’organisme.
 
            C/ AUTRES OPERATIONS :
 
1-     Les retraits à la banque ne pourront s’opérer que sur la signature conjointe du Président de l’organisme et du Trésorier Général ;
2-     Un pourcentage de 5% des recettes brutes de chaque journée sera alloué d’un organisme à celui immédiatement supérieur (Zone - ODCAV - ORCAV - ONCAV ).
3-     Un pourcentage de 75 % des recettes nettes sera alloué aux A.S.C qui compétissent journellement et 25 % des mêmes recettes à la  structure qui organise.
4-     En réunion de Bureau comme en réunion de Comité Directeur, l’ONCAV prend en charge le transport , la restauration et l’hébergement des délégués.
5-     Le transport des (05) délégués à l’Assemblée Générale est pris en charge par l’ORCAV.
6-     Pour les autres structures inférieures, cette prise en charge des délégués pendant l’Assemblée Générale, dépendra des possibilités et des réalités de chaque structure.
 
IV- LIVRES COMPTABLES
 
Il est ouvert trois (03) livres comptables : le Grand Livre, le Livre des Recettes - Dépenses par imputation et le Livre Journal de la comptabilité matière.
 
1- Le Grand Livre est destiné à l’enregistrement chronologique des opérations de recettes et de dépenses. Arrêté  le dernier jour de chaque mois, il fait ressortir la situation comptable et le montant de la caisse. Ce livre est tenu par le Trésorier Général.
 
2- Le Livre des Recettes-Dépenses par imputation constitue l’éclatement des opérations du grand-livre avec une part, les recettes et d’autre part les dépenses.
Tenu par le Vice-président chargé des finances, il permet de comparer les réalisations aux prévisions et éventuellement d ' apporter des rectifications.
 
3- Le Livre Journal de la comptabilité concerne le mobilier, les imprimés et  matières consommables et le matériel sportif dont toute  entrée ou sortie devra faire l’objet d’une pièce comptable.
Pour le matériel et mobilier de service (bureau, chaises, armoires, fauteuils, machines), le dépositaire comptable établit un compte de gestion qui est joint au rapport financier de chaque gestion.
·        Les objets et matières consommables (papiers, stylos, crayons, stencils, encre) seront portés en sortie au fur et à mesure de leur mise en consommation.
·        Chaque détenteur est personnellement responsable de la quantité reçue du dépositaire comptable.
·        Un cahier de vente de licences, papillons de renouvellement, bordereaux et lettres de démissions sera ouvert.

Les A.S.C de la Zone 7B

PRESENTATION DES ASC DE LA ZONE 7B

  La zone 7 B est composée de 15 Associations Sportives et Culturelles.
      Cette composition ne se soucie nullement de la carte géographie de la localité. Car, outre les 15 ASC, qui la composent, Grand Yoff compte aussi 03 ASC (Bastos, Yoon Wi et Dioubo) qui évoluent dans la zone 4B, pendant que, paradoxalement, Cité Bissap nous vienne de sa lointaine Commune de Biscuiterie.
      Cette saison ne semble pas constituer une exception dans la lutte au titre, car les forces en présence, se tiendront de très près.
             Qu'elle s'appelle Arafat, Cité Bissap, Cité Millionnaire, Darourahmane, Doolé Ji, Gaal Gui, Gang Gui, Grand Yoff, HLM Grand YoffJappo, Kattan, KawsaraRakadiou, Sud Foire , ou Yakaar, la future championne a toujours fort à faire pour râvir "Dame Coupe".

Wakhtaane


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